Cadre juridique

Mentions légales

Informations relatives à l’édition et à l’hébergement de soratra.com.

Éditeur

SORATRA
Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Siège social :
7A Avenue Maréchal Juin
42800 Rive-de-Gier
France

RNA : W423016028
SIREN : 993 531 581

Téléphone : 06 63 63 50 12
Email : soratra.off@outlook.com

Directeur de la publication

SORATRA

Hébergement

Le site est hébergé par Cloudflare, Inc. au moyen du service Cloudflare Pages.

Cloudflare, Inc.
101 Townsend St.
San Francisco, CA 94107
United States

Téléphone : +1 650 319 8930
Site : cloudflare.com

Propriété intellectuelle

Sous réserve des droits de tiers et des mentions contraires, les textes, créations graphiques, éléments d’identité visuelle et œuvres éditoriales originaux dont SORATRA est titulaire ou qu’elle est autorisée à utiliser sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion excédant les exceptions prévues par la loi nécessite l’autorisation préalable du titulaire des droits. Les contenus tiers, archives, citations ou éléments reproduits avec autorisation restent soumis à leurs droits respectifs. SORATRA ne revendique aucun droit exclusif sur les faits, les idées, les informations historiques ou les œuvres appartenant au domaine public.

Correction et droit de réponse

Toute personne nommée ou désignée dans une publication peut exercer son droit de réponse dans les conditions prévues par l’article 1-1 III de la loi pour la confiance dans l’économie numérique et le décret n° 2007-1527 du 24 octobre 2007.

La demande formelle doit être adressée au directeur de la publication, dans les trois mois suivant la mise en ligne du contenu concerné, par lettre recommandée avec avis de réception au siège de l’association ou par tout autre moyen garantissant l’identité du demandeur et la preuve de la réception. Elle doit identifier précisément la publication, les passages contestés et la réponse sollicitée.

Pour signaler une erreur, demander une correction éditoriale ou poser une question juridique concernant un contenu : soratra.off@outlook.com.